Conditions d'utilisation - Aquagyms.fr

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iColper SAS
11 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE-
PARIS-MARNE LA VALLEE
SIRET: 752 498 436 00027
Num: 09 81 39 22 30
TVA: FR 61752498436

Banque pour vos paiements par virement:
iColper SAS
IBAN FR76 3007 6043 1014 1801 0020 097
BIC NORDFRPP


Article 1 – GENERALITES
Les présentes conditions générales s’appliquent à toute personne achetant un produit par le biais du site aquagyms.fr , site exploité par iColper dont les caractéristiques sont précisées ci-dessus. Elles sont réputées acceptées sans restriction ni réserve par le client, sans possibilité de recours sauf application du droit de rétractation dès lors que le client effectue et valide sa commande sur le site par voie électronique. La vente est réputée conclue quand le mode de règlement est sélectionné. A cette étape, la commande est validée. Cette validation par le client a valeur de signature manuscrite entre les parties. Le client reconnaît avoir lu et accepté le contenu des conditions générales de vente.

Article 2 – INFORMATIONS SUR LES PRODUITS
Tous les produits sont décrits avec la plus grande précision possible. En cas d’erreur , iColper ne pourrait être tenue comme responsable. Les photos, textes, informations et caractéristiques illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels et de ce fait n’engage pas la responsabilité de iColper en cas d’erreur ou d’omission dans l’une des présentations de produits ou accessoires proposés à la vente.

Article 3 – CHOIX DU PRODUIT
Le choix des produits et accessoires est sous l’entière responsabilité de l’acheteur. L’impossibilité d’utiliser ou d’installer le produit acheté pour quelque cause que ce soit ne saurait engager la responsabilité de iColper et de ce fait ne pourra donner lieu à un dédommagement, remboursement ou à une annulation de commande.

Article 4 – PHOTOS NON CONTRACTUELLES
Les photos des produits affichés sur notre site, peuvent différer légèrement de leurs véritables couleurs. En effet les paramètres de couleurs, résolution... de chaque ordinateur, peuvent être différentes de la réalité. Le descriptif des produits ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou accompagnant les produits ne sont qu’indicatifs et n’entrent pas dans le champ contractuel. Les photos des articles présentés sur notre site selon le  choix des produits et accessoires est sous l’entière responsabilité de l’acheteur. L’impossibilité d’utiliser ou d’installer le produit acheté pour quelque cause que ce soit ne saurait engager la responsabilité de iColper et de ce fait ne pourra et ne donnera lieu à aucun remboursement, dédommagement, annulation de commande ou retour de marchandise.

Article 5 – PRIX
Tous les prix sont indiqués en Euros et Toutes Taxes Comprises. Si les taux de TVA venaient à être modifiés, la iColper se réserve le droit de répercuter ce changement sur le prix des produits et accessoires.
Les prix n'intègrent pas le prix de la livraison en France Métropolitaine, sauf indication contraire sur le site. Les frais de transport sont rajoutés au prix des articles dans la commande. Les prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande sont fermes et définitifs quelque soit la variation ultérieure des prix, à la hausse ou à la baisse.
Toutes les commandes sont payables en totalité et doivent être conformes à l'échéancier du mode de règlement choisi par l'acheteur lors de sa commande. Les seuls prix recevables sont ceux affichés directement sur le site www.aquagyms.fr.

Article 6 – REGLEMENT ET CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Les moyens de paiement utilisés sont la carte bancaire et le chèque bancaire libellé en euros et émanant d’une banque domiciliée en France Métropolitaine.
En cas de paiement par chèque, celui-ci devra impérativement être au nom de l’acheteur. L’encaissement du chèque est réalisé à sa réception.
Toute commande réglée par chèque ne sera traitée qu’après sa réception et son encaissement. Les délais d’envoi de la marchandise indiqués sur le site commenceront à partir de la date d’encaissement du chèque. Tout chèque non parvenu dans les 15 jours qui suivent la commande donnera lieu à une annulation de commande. Jusqu’au complet encaissement du prix, les marchandises livrées resteront la pleine propriété de iColper, les dommages éventuels sur les produits livrés sont de la responsabilité de l’acheteur. Jusqu’à cette date, du fait le matériel est considéré comme la pleine propriété de iColper, les dommages éventuels sur les produits livrés sont de la responsabilité de l’acheteur.
Pour tout retard de paiement , iColper se réserve le droit d’annuler la commande en cours.

Toute résiliation unilatérale d’une commande par un client, au delà du délai légal de rétractation donne lieu à dommages et intérêts En cas de défaut de paiement, iColper pourra reprendre possession du matériel vendu sur simple ordonnance de référé rendu par Monsieur Le Président du Tribunal d'Instance de Meaux, huit jours après une mise en demeure restée sans effet.

Conditions de paiement en 3 fois sans frais
Ce paiement est exclusivement réservé aux particuliers, sur notre site internet, dont l'adresse de facturation est située en France métropolitaine pour tous achats compris à partir 550 € exclusivement avec les cartes de paiement acceptées Visa/MasterCard.
Ce service est proposé après validation de votre panier par simple paiement par carte bancaire sans frais, sans justificatifs ni formalitées spécifiques ou délai d'acceptation.Le paiement sera accepté aux seules conditions cumulatives suivantes (au jours de votre commande) :
- Votre compte devra être approvisionné du montant de la première échéance.
- La date d'expiration de votre carte doit être supérieure à la date de votre dernière mensualité, soit 61 jours après la date de commande.
- L'authentification de votre identité en confirmant l'opération via la saisie du code de confirmation envoyé par votre banque sur le numéro de téléphone que vous leur avez communiqué.

Rétractation de l'acceptation
Conformément à l'article L.121-20-12 du Code de la consommation, après avoir accepté le présent contrat, vous pouvez revenir sur votre engagement par simple mail ou courrier en recommandé (bordereau de rétractation "Paiement en 3 fois sans frais) dans un délai de 14 jours francs à compter de la date de votre commande.
En cas de rétractation, la vente pour laquelle vous avez sollicité la demande de paiement en 3 fois sans frais est résolue, sauf si iColper vous propose un autre moyen de paiement.
En cas de résolution de la vente, iColper vous remboursera l'intégralité de la somme que vous lui auriez versée au titre du paiement en 3 fois sans frais dans les 30 jours suivant la restitution de(s) la marchandise(s) objet de la vente.

En aucun cas l'exercice de ce droit de rétractation ne donne lieu à un enregistrement sur un fichier.

En cas de rétractation partielle de votre commande, le montant de vos échéances sera adapté au nouveau montant financé, sauf avis contraire de votre part.
Conformément à l'article L311-3 du Code de la consommation, l'offre de "paiement 3 fois sans frais" n'est pas soumise aux dispositions des articles L.311-1 et suivants du Code de la consommation notamment en raison du délai de remboursement ne dépassant pas trois mois et des frais négligeables qui y sont perçus au titre du présent contrat.

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Bordereau de rétractation "Paiement en 3 fois sans frais"

 Il sera recevable si et seulement si il nous ait adressé par mail ou par courrier avant l'expiration des délais rappelés à l'article "rétractation de l'acceptation" ci dessus.

Je soussigné(e)...............................................habitant à ...........................................(CP + Ville) déclare renoncer à l'offre de paiement en 3 fois pour un montant de ......................Euros, acceptée le ................................... Facture n°......................JLV Sound.

Date : ..............................

Lieu : ...............................

Signature de l'emprunteur :


Article 7 - RESPONSABILITE
iColper ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock chez le fournisseur ou d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, en cas de retard dans les livraisons pour quelque motif que ce soit, en cas de modification des caractéristiques du produit par les fournisseurs qui ne soient plus conformes avec les informations données sur le site.

Article 8 – LIVRAISON
Les délais donnés sur le site ne sont qu’indicatifs et correspondent aux délais moyens de traitement et d’envoi de la commande. Le délai indiqué n’est pas un délai de rigueur. Le dépassement du délai de livraison ne pourra jamais donné lieu, pour quelque motif que ce soit à un dédommagement, ni à retenue. iColper se dégage de toute responsabilité.

Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur à l’adresse de facturation indiquée au cours de la commande. Toute erreur de livraison et réexpédition due à une mauvaise saisie de l’adresse sera réglée par l’acheteur .

Toute livraison se fait par remise directe à l’acheteur contre signature, en présence du livreur.
L’acheteur doit être obligatoirement présent et le colis doit être systématiquement vérifié dans son contenu.

Si le colis n’est pas en parfait état, si la marchandise est endommagée ou manquante, l’acheteur doit faire les réserves nécessaires précises et détaillées sur le récépissé du transporteur puis lui confirmer sa réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures avec une copie envoyée à iColper.
Si la marchandise est trop abîmée, l’acheteur doit la refuser.
Aucune réclamation ne sera recevable auprès du transporteur ou auprès de iColper si l’acheteur n’a pas émis de réserve sur le récépissé du transporteur, avant signature ou s’il n’a pas refusé la marchandise.

En cas d’absence de l’acheteur à la livraison prévue, le supplément de coût de transport sera à sa charge. La livraison n’inclut pas de service supplémentaire tel que l’installation ou le montage du matériel. Dans le cadre d'une annulation concernant une commande en cours d'acheminement pour des articles bénéficiant d'une expédition gratuite, les frais d'envoi comme de retour, seront à la charge du client. Concernant les commandes dont l'expédition est payante, seuls les retours seront à rembourser par le client.

Nous proposons sur notre site 2 options de livraisons :

- Livraison offerte sous 3 à 5 jours ouvrés

- Livraison express 24h (tarif selon) - Je commande avant 9h30, je suis livré(e) le lendemain avant 18h /Je commande après 9h30, je suis livré(e) le surlendemain avant 18h                                                                                                                                                                                


Article 9 – DELAIS DE RETRACTATION/RETOUR PRODUIT
L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à partir de la date de réception de la marchandise pour retourner la marchandise sans justification.
Passé ce délai, tout retour de marchandise sera refusé. L'adresse de retour sera communiquée après la réception de la lettre de rétractation.
La marchandise doit être retournée , avec la facture d’achat, dans un état neuf et propre à la revente, dans son état et emballage d’origine. Pour des raisons d'hygiène, nous ne reprenons plus certains articles de type maillot de bain, chaussettes et chaussons piscine.Toute marchandise confectionnée sur-mesure ne pourra faire l'objet d'un échange ou d'une reprise.Toute marchandise incomplète ou endommagée ou dont l’ emballage est abîmé ne sera ni reprise, ni échangée, ni remboursée.
Tous articles retournés, aquabike, trampoline etc, ne devra en aucun cas avoir été utilisé, autrement dit, le produit ne devra pas avoir été immergé. Toute marchandise qui aura été utilisée par l'acheteur ne serait-ce qu'une fois, incomplète ou endommagée ou dont l'emballage  est abîmé, ne sera ni reprise, ni échangée , ni remboursée.
Les frais d'expédition initiaux ainsi que les frais de retour restent à la charge de l’acheteur. Celui-ci est responsable des conditions de retour de la marchandise. Le remboursement de la marchandise s'effectuera après la réception et le contrôle de celle-ci par le service technique.

Modèle de lettre de rétractation

À l'attention de ............................................... [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique]  :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception.


Article 10 –GARANTIE
Les modalités et conditions d’application de la garantie sont directement définies par le fabricant.

Vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus et des défauts de conformité des biens au contrat.
Les garanties sur nos produits sont garantis par le constructeur contre tout défaut de matière ou de fabrication.
Les pièces d'usure de l'ensemble des articles vendus sur le site ne sont pas garanties dans le cadre de la garantie constructeur.
Les garanties excluent également les dommages d’origine externe, les dommages consécutifs à une utilisation non conforme des produits, les dommages consécutifs à l’intervention d’un réparateur non agréé par iColper.

iColper ne peut être responsable au titre de la garantie des pannes ou dommages résultant directement ou indirectement des cas suivants :
- Tout entreposage sans protection ou prolongé.
- Toute négligence, erreur de raccordement ou de manipulation, entretien et usage d’équipement non conforme aux spécifications techniques du vendeur ou du fabricant ou, plus généralement une utilisation défectueuse ou maladroite.
- Tout ajout de dispositif complémentaire ou accessoire de l’équipement ou utilisation de toutes pièces nécessaires pour l’exploitation de l’équipement non conformes aux spécifications techniques du vendeur ou fabricant.
- Toute modification ou transformation mécanique, électronique, électrique ou autres apportées à l’équipement ou à ses dispositifs de raccordement par toute tierce personne.
- En cas de faillite ou d' impossibilité de fourniture du constructeur, le client ne peut se retourner contre iColper, lequel n’assumera aucune responsabilité en matière de garantie sur les produits de ce constructeur.
- Le client ne pourra tenir responsable iColper du délai de réparation du service après vente

La durée de la garantie est précisée sur la fiche produit concerné sur le site.
Si rien n’est précisé sur la fiche, le produit n’est pas garanti. Les pièces détachées pour aquabike vendues sur le site ne sont ni reprises, ni échangées : sangles, paires de pédales, patins, ventouses etc.
La durée de la garantie commence à compter de la date de livraison.
En cas de panne ou problèmes techniques, les coûts de renvoi du produit à l’adresse du Service Après Vente ainsi que de son retour, sont à la charge du client.
En cas de panne ou problèmes techniques, il faut envoyer un mail à contact@icolper.fr en précisant le numéro de série de l’appareil et en faisant un descriptif précis de la panne.
Nous vous répondrons au plus vite en vous indiquant soit la solution pour résoudre le problème, soit l’adresse de retour du produit au service après vente et en vous indiquant votre numéro d’accord de retour.

SAV et PIÈCES DÉTACHÉES AQUABIKE DOM-TOM

Que ce soit dans le cadre de la garantie produit ou hors délai de garantie produit, Aquagyms.fr pourra procéder à l'expédition des pièces de rechange uniquement sur la Métropole chez un transitaire.

Dans la cadre de la garantie : AquagymS ne prend pas en charge les frais de transport jusqu'au transitaire en France Métropolitaine sauf si le fabricant du produit en question, le stipule.

Hors garantie : les frais de transport même en France Métropolitaine sont à charge du client.

Annulation commande et livraison export/transitaire : toutes commandes en cours, devant être annulée à la suite d'une erreur techniques ou administratives incombant au client et qui aurait, pas conséquence, de générer des coûts de transport, de logistique et autres frais administratifs à la société iColper, devront être réglés par ses soins.

Article 11 – DROIT APPLICABLE - LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Vendeur indiquée en début des présentes CGV.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. 

En l’espèce, le médiateur désigné est : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.


Article 12 CLIENT
Tous les avis affichés sur notre site sont vrais, notre engagement est formel.
Conformément à la législation en vigueur nous vous informons que les avis sont soumis à app1 robation (modération) avant d'être publiés sur notre site*  (voir ci-dessous). Tous les avis sur notre site sont affichés par ordre chronologique.

Toujours soucieux d'instaurer une relation de confiance avec nos clients nous précisons les motifs de rejet d'un avis déposé sur notre site Internet, conformément à la norme NF Z74-501.

Le contenu de l’avis est illicite (grossièretés, termes injurieux, à caractère sexuel, homophobe, raciste, antisémite, etc)
La note ne correspond pas au commentaire.
Le contenu textuel comporte des caractères aléatoires ou est mal écrit au point d'en être inintelligible.
Les éléments de description de l'expérience de consommation ne sont pas renseignés.
Avis identifié comme visant à biaiser la moyenne d'un produit ou de la société.
Le contenu est sans rapport avec le sujet noté.
Le contenu textuel comporte des informations personnelles ou toute autre information susceptible d'aboutir à un vol d'identité : le nom ou le prénom d'individus qui ne sont pas des personnes publiques, un numéro de téléphone, une adresse physique précise ou une adresse email, un numéro de carte de crédit, de sécurité sociale, de compte bancaire ou tout autre information susceptible d'aboutir à un vol d'identité.
Le contenu textuel incite à l'achat chez un concurrent.
Le contenu textuel indique que le Consommateur n'a pas réalisé son expérience de consommation.
Le gestionnaire d'avis estime que sa responsabilité civile ou pénale peut être engagée.
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Le contenu textuel comporte un appel à une action en justice.
Le service client est intervenu sur le traitement du litige, le client est invité à mettre à jour son avis.


Article 12 INFORMATIONS NOMINATIVES
iColper s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
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